Compte-rendu du Conseil d’Administration
du vendredi 26 juin 2020

Informations du Président

Informations CCAS
• BAFA, encadrement, report des stages dont une partie en numérique
• Restauration méridienne, courriers transmis aux employeurs pour les modalités de reprise
• Annonce de la réouverture Vacances adultes et familles été 2020.
• Informations campings été 2020 : liste des campings Campéoles fermés cet été
• Eléments réflexion et messages clés vacances été 2020

Informations des Organismes
• Compte-rendu des réunions des Présidents de CMCAS en semaine 22
• Séjours pluriels été 2020
• Informations adhérents CSMR
• Informations du Comité de Coordination :
• Horizons 190 : les informations du Président, les finances, l’action sanitaire et social.

Travaux des Commission
Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé du 3 mars 2020 : aides solidarité, prêt d’honneur, avance santé, frais de séjours, aide financière CAMIEG et fonds social MUTIEG, dossiers validés par le Président de CMCAS, propositions de la Commission, questions diverses.
Commission Budget Patrimoine Propre Achats du 13 février 2020 : questions budgétaires, questions patrimoine, doctrine achats, chartre/note d’utilisation des véhicules, divers.
Commission Budget Patrimoine Propre Achats du 4 juin 2020  : questions patrimoine, questions budgétaires, divers.

Questions budgétaires 
• Synthèse de l’analyse du contrôle interne de la CMCAS Nord Pas-de-Calais
• 2019 – Suivi budgétaire n°5 bis
• 2019 – Suivi budgétaire annuel
A l’issue du Conseil d’Administration, les documents de clôture budgétaire 2019 ont été transmis à toutes les organisations syndicales. FO, la CFE-CGC et la CFDT se sont abstenues sur ce dossier.

Assemblées générales des SLVie et de la CMCAS 

Le Conseil d’Administration a validé la tenue des Assemblées Générales de SLVie en numérique. Celles-ci se dérouleront du 6 juillet au 16 août 2020.

L’ordre du jour de ces Assemblées
• Mot du Président de la SLVie
• Rappel du rôle et de la fonction des SLVie
• Bilan des activités 2019 ( à voter)
• Activités 2020
• Recensement des souhaits 2021 et libre expression
• Rappel des évènements de la CMCAS à venir

Un courrier sera envoyé aux bénéficiaires n’ayant pas communiqué d’adresse mail afin que cette population puisse également participer aux Assemblées Générales.

Assemblées Générales de CMCAS
• Intervention d’ouverture du Président
• Rapport d’activité 2019
• Compte rendu de la gestion financière
• Rapport de l’expert-comptable avec approbation du bilan et compte de résultat
• Situation budgétaire annuelle et transfert de crédit de fin d’exercice
– SBA annuel et Transfert de Crédit de fin d’exercice
– Augmentation du fonds de trésorerie prêts d’honneur
• Quitus de gestion au Président du Conseil d’Administration
• Rapport de la Commission de Contrôle Financier
• Mandatement du Trésorier Général pour les placements financiers
• Election des membres de la Commission de Contrôle Financier
• Retour sur les vœux des SLVie émis l’année précédente
• Vœux des Assemblées Générales de SLVie 2020
• Divers
L’Assemblée Générale de CMCAS se déroulera le samedi 26 septembre à Wasquehal sous réserve d’une bonne évolution de la situation sanitaire. Une organisation en numérique pourrait être envisagée si nous ne pouvons pas nous réunir.

Conventions et partenariats
Renouvellement du partenariat avec le Festival du Film d’Arras

Divers
Fusion des SLVie 5 Douai-Hornaing et SLVie 6 Lens-Seclin
La SLVie sera la n° 5 et se nommera SLVie Douai-Lens.

Compte-rendu du Conseil d’Administration
du vendredi 7 février 2020

Election du bureau
Vote à bulletin secret
Mandat de Président
Proposition CGT : Frédéric SERVET élu à la majorité
Pas de candidats pour les délégations FO, CFDT et CFE-CGC
Mandat de Vice-Présidente déléguée
Proposition CGT : Déborah GREFFE élue à la majorité
Pas de candidats pour les délégations FO, CFDT, CFE-CGC
Mandat de Vice-Président
Proposition FO : Stéphanie PAWELCZYK élue à la majorité
Proposition CFDT : Christian DEMAGNY élu à la majorité
Proposition CFE-CGC : Frédéric LEQUIEN élu à la majorité
Mandat de Trésorier général
Proposition CGT : Stéphane SERGEANT élu à la majorité
Pas de candidats pour les délégations FO, CFDT, CFE-CGC
Mandat de Trésorier Général adjoint
Proposition CGT : Kévin BEATSE élu à la majorité
Proposition FO : Francis FAUQUETTE
Pas de candidats pour les délégations CFDT, CFE-CGC
Mandat de Secrétaire Générale
Proposition CGT : Séverine DELASSUS élue à la majorité
Pas de candidats pour les délégations FO, CFDT, CFE-CGC
Mandat de Secrétaire Général adjoint
Proposition CGT : Pascal CAMPEL élu à la majorité
Pas de candidats pour les délégations FO, CFDT, CFE-CGC
Modification des mandatés : pour la délégation CFDT : Nicolas NOWAK remplace Edwige BAY en Conseil d’Administration- Priscilla TAZIBT remplace Christian DEMAGNY en Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé – Pierre LAVOGEZ remplace Christian DEMAGNY en Commission Budget Patrimoine Achats – Pierre LAVOGEZ remplace Olice DEWULF en Commission Activités

Informations du Président
Communiqué du Président et du Directeur Général concernant la politique de reconnaissance : « les employeurs bloquent les déroulements de carrière de certains salariés » // Bilan des affectations en colonie pour la CMCAS Nord Pas-de-Calais pour l’automne 2019 // RDD n°11 du Bureau de Conseil d’Administration de la CCAS du 20 novembre 2019 // CSMR : « la continuité de votre protection sociale : guide d’information » // Flyer sur lequel figure l’agenda pour les vacances été adultes et familles // Courrier du Directeur Général évoquant le décès de Samia AKKAK // 22e Printemps des Poètes du 7 au 23 mars qui a pour thème « le courage » // Festival d’Énergie à Soulac : affiches officielles et manuel « Bâtir le festival d’Énergies 2020 » // Régionales Activités Sociales 2020, pour la CMCAS Nord Pas-de-Calais elles se tiendront le 31 mars 2020 à Merlimont //Présentation des compétitions handisport 2020 dans le cadre de notre partenariat avec la Fédération Française Handisport // Compte-rendu du Bureau de la SLVie de Béthune du 26 novembre 2019 (activités et calendrier) // Compte-rendu du Bureau de la SLVie de St-Omer/Hazebrouck du 2 décembre 2019 (activités et calendrier) // Compte-rendu du Bureau de la SLVie de Béthune du 28 janvier 2020 (activités, ateliers CAMIEG, anniversaire section photo, réunion parents-convoyeurs) // Compte-rendu du Bureau de la SLVie d’Arras-Dainville du 31 janvier 2020 (activités et proposition journée droits des femmes, retour des Commissions, divers) // Horizons 186 relatant la session du 8 janvier 2020, les informations du président, le support informatique, RH, suivi des aides ASS, point financier, régionales 2020 // Appel aux groupes pour le Printemps de Bourges

Travaux des Commission
Animation de la Proximité et Réseau Solidaire du 16 décembre 2019 : point sur les permanences, les colis des aînés, le Réseau Solidaire, l’aide à la rentrée scolaire, les colonies, les grandes campagnes, calendrier 2020. Action Sanitaire Sociale et de Santé du 7 janvier 2020 : aide solidarité, prêt d’honneur, avance santé, frais suite annulation de séjours, aide financière CAMIEG et fonds social MUTIEG, dossiers validés par le Président de CMCAS, proposition de la Commission.

Conventions et partenariats
Renouvellement de la convention avec l’Aqua Bowling Center d’ Hesdin. Remise de 10% sur les carnets de 10 entrées pass et abonnements annuels sur présentation de la carte activ’
Présentation de l’association Anne Frank et proposition d’un don à hauteur de 500 € du fait du contexte économique difficile subit par l’association.
Renouvellement de l’adhésion à l’association EL MECKI à hauteur de 100 €.

Divers
Journée des droits des femmes : représentation d’une pièce au théâtre d’Arras « Et pendant ce temps Simone veille » pour un budget de 170 € // Édition d’un livret avec les dates clés des droits des femmes acquis et conquis pour un budget de 610 €
Adhésion IFOREP de 1 000 € ouvrant l’accès aux services de la direction formation
Suite à sollicitation d’un référent communication sur le site de la Madeleine, la CMCAS Nord Pas-de-Calais propose de fournir un bandeau avec un flash code qui renvoi les bénéficiaires vers facebook et le site de la CMCAS.

Compte-rendu du conseil d’administration
du 29 novembre 2019

Information du Président
Retour sur l’Assemblée Générale des Présidents du 9 au 10 octobre 2019 // Plaquette Formation Élus et Mandatés 2019/2020, « Prenez le relais » // Direct’infos n°50 : la lettre des salariés de la CCAS, évoquant notamment la rentrée 2019 // Relevé de décisions n°8 du conseil d’administration de la CCAS du 12 septembre 2019 // Festival d’Énergies 2020 : reconduction du Festival les 30 et 31 mai 2020 à Soulac-sur- Mer avec la mise en place d’un groupe de suivi // Relevé de décisions n°9 du bureau du conseil d’administration de la CCAS du 26 septembre 2019 // Échéancier « Prenez le relais » : reconduction pour l’année 2020 // Communiqué du Président Rhône-Alpes : les Activités Sociales mobilisées avec les agents ENEDIS et RTE // Relevé de décisions n°10 du conseil d’administration de la CCAS du 16 octobre 2019 // Communiqué des Présidents des organismes : « les Activités Sociales dénoncent les frappes de l’armée turque et affirment leur soutien à la population kurde et arabe du Rojava » // Communiqué des Présidents et du Directeur Général : « les Activités Sociales mobilisées aux côtés des parents pour assurer le départ en colos des enfants » // Lancement de la Grande Campagne « Enfants et Jeunes » 2019/2020 // Horizons #185 et ses annexes rendant compte de la Session du Comité du 5 novembre 2019 – Points évoqués • les informations du Président • conséquences accord moyens bénévoles – baux de CMCAS • les finances – construction budget CCAS 2020 • répartition de la contribution article 25 • remboursement des écrêtements • suivi de la contribution article 25 • l’Action Sanitaire et Sociale – suivi des aides • le tableau de bord de la Direction Générale – bilan vacances jeunes et adultes été par CMCAS • manuel pratique de l’élu.

Travaux des commissions
Activités particulières et permanentes
Validation des projets d’activités 2020. Action Sanitaire, Sociale et de Santé Aides solidarité // Prêt d’honneur // Avance santé // Frais de séjours (annulation/remboursement) // Aide financière Camieg et fonds social Mutieg // Dossiers validés par le Président de la CMCAS // Propositions de la commission // Questions diverses.
Budget Patrimoine Achats
Suivi des travaux et dossiers patrimoine des différents sites // Examen du suivi budgétaire au 4 septembre 2019, du transfert de crédit 2019 n°3, du budget complémentaire n°3, des bilans de projets réalisés, de la charte d’utilisation des véhicules // Transmission de la doctrine achat de la CMCAS Nord Pas-de- Calais, du suivi des travaux gestion habitat Annezin et de la liste des biens propres.

Questions budgétaires
Suivi budgétaire n°3 présentant un consommé de 911 091,55 € (pour information) // Transfert de crédit n°3 affectant les crédits disponibles pour un montant de
58 998,58 € // Budget complémentaire n°3 de 420 034,14 € concernant les revenus des comptes à terme et la vente du complexe d’Anzin-St-Aubin.
Budget primitif : la dotation budgétaire annuelle 2020 a été annoncée par le Comité de Coordination à hauteur de 780 710 € pour la CMCAS Nord Pas-de-Calais
Propositions des délégations sur la répartition de la dotation : (voir tableau Activ’& Moi n°37/page 4)

Information du Territoire
Arrivée de Benoît Dufour missionné sur le poste de Directeur Opérationnel à Lille

Conventions et partenariats
Reconduction du partenariat avec ECLA-ts pour 2020

Divers

Cursus de formation BAFA 2020 : trois candidats sont retenus pour suivre la formation.

Conseil d’Administration du 28 juin 2019 

Informations du Président
Information sur la mise en oeuvre d’appels sortants à destination des bénéficiaires les plus fragiles confrontés à la canicule.
• Informations CCAS : communiqué du Président de la CCAS réaffirmant l’adhésion pleine et entière des Activités Sociales en faveur de l’éducation populaire – relevé de décisions du Conseil d’Administration de la CCAS du 16 mai 2019 – présentation exhaustive des rencontres culturelles et sportives de l’été 2019 ainsi que du planning des programmations sur le Territoire Nord Pas-de-Calais – relevé de décisions du Bureau du Conseil d’Administration de la CCAS du 13 juin 2019 – présentation d’un mail d’information à destination des adhérents CSMR annonçant les nouvelles coordonnées du prestataire gestionnaire Solimut.
• Modifications de mandats : remplacement de Muriel Batzenschlager par Samuel Pyl-Tillet au Conseil d’Administration pour la délégation CGT, au 1er septembre 2019.

Travaux des commissions
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : planning des permanences été 2019 – suivi du Réseau Solidaire et des bénévoles – retour sur les journées de présentation des convoyages, qui seront à renouveler – indications sur les grandes campagnes nationales d’information – courrier de présentation du réseau solidaire – dossiers à suivre : évolution du colis de rentrée scolaire – meilleure répartition des fermetures de permanences d’accueil sur l’ensemble des sites concernés.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et aménagements techniques des sites de Wasquehal, Douai, Cappelle en Pévèle, Annezin, Béthune – proposition d’engagements de travaux (Béthune) et de sessions de formation SSI (Wasquehal) – point de situation des véhicules, téléphones et ordinateurs mis à disposition des élus de la CMCAS – dossiers à suivre : projets de réaménagement des sites de Douai, Wasquehal et Béthune – remplacement de la pompe de l’étang de Cappelle-en-Pévèle.
• Commission Action Sanitaire, Sociale et de Santé : aides solidarité – aides exceptionnelles d’aménagement habitation pour maladie ou handicap – caddies alimentaires – évolution de l’aide à la psychomotricité et à l’ergothérapie – aides au transport pour raisons sanitaires – rapport d’activités 2018 des aides sanitaires et sociales à destination des bénéficiaires de la CMCAS – convention de partenariat 2019 Camieg / CMCAS – dossiers à suivre : diffusion du guide des aides locales et de l’action sanitaire et sociale de la CMCAS – diffusion du livre « Mon handicap, ma force, ma réussite » – diffusion d’un courrier à destination des personnes âgées de plus de 75 ans.
• Commission Activités : bilans statistiques d’activités 2018 (Fête de Noël et la CMCAS fait son cinéma) – modifications de projets 2019 – annulations de projets non réalisés 2019 – mise en place de nouveaux projets 2019 – présentation de projets 2020 – suivi des brèves de convois – dossiers à suivre : rendez-vous avec 2 bénéficiaires pour présentation de travaux « amateurs » d’écriture et de photographie – rencontre avec l’association Ecla-ts – mise en place d’actions de promotion des Activités Sociales sur certaines activités de SLVie et de CMCAS.

Questions de patrimoine
• Complexe sportif Anzin-St-Aubin : la signature de l’acte de vente a été réalisée le 8 juillet 2019 – Base de loisirs de Cappelle-en-Pévèle : le compromis de vente du site a été signé.

Questions budgétaires
• Budget complémentaire n°1 2019 – une seule proposition de répartition budgétaire est présentée – elle est votée à la majorité, comme suit : Jeunesse : 54 507 € – Santé Solidarité : 45 000 € – Plein Air, activités culturelles et loisirs : 62 820 € – Sports : 5 000 € – Formation information communication : 15 000 € – Charges de gestion : 151 600 € – Réserves pour investissements patrimoine : 1 072 102,83 €, soit 1 406 029,83 €, conformément au reliquat budgétaire validé en Assemblée Générale de CMCAS.

Retour sur l’Assemblée Générale de CMCAS
• Restitution des travaux par compte rendu de séance soumis au vote – les voeux émis ont été transmis aux partenaires et structures dédiées (Comité de Coordination, Camieg, Solimut) – à suivre : prise en compte des voeux par les instances locales concernées (Commission, Conseil d’Administration, SLVie, …) et structures professionnelles du Territoire.

Conventions et partenariats
• Partenariat commercial offre Wengel : les offres de réductions proposées par l’organisme seront désormais accessibles à l’ensemble des bénéficiaires de la CMCAS, sur adhésion individuelle familiale en permanence d’accueil des Activités Sociales.
• Festival du Film International d’Arras : reconduction du partenariat du 8 au 17 novembre 2019, sous les mêmes conditions que l’année précédente. (tarifs réduits sur toutes les séances, tarifs réduits sur les Pass 10 ou 5 films) – budget CMCAS annoncé au budget primitif, 2 000 € (voir aussi page 17)

Conseil d’Administration du 29 mars 2019

Informations du Président
• Informations CCAS : document de communication et d’information « Les Activités Sociales de l’énergie » présentant les organismes, leur rôle, leurs actions et offres – relevé de décisions du conseil d’administration de la CCAS du 10 janvier 2019 – éléments de communication diffusés à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, portant sur l’égalité des droits entre hommes et femmes, s’appuyant sur la coupe du monde féminine de football 2019 – relevé de décision du bureau de Conseil d’Administration CCAS du 6 février 2019.
• Informations des organismes : note d’information sur les évolutions du contrat de gestion de la CSMR et leur conséquence pour les assurés – communiqué des Présidents et du Directeur Général suite au décès de madame Brigitte Magniadas, salariée des organismes – rappel d’information quant au circuit de validation des projets d’aides internationales au développement – présentation du partenariat national des organismes avec la Fédération Française de Handisports, ainsi que les différentes actions prévues sur l’année, auxquelles les CMCAS peuvent s’intégrer, et les ressources mises à disposition par le partenaire.
• Informations du Comité de Coordination : publication Horizons #181, la lettre du Président du Comité de Coordination, présentant les travaux des sessions et bureau du Comité des 10 et 31 janvier 2019 (dont la nouvelle aide pour la petite enfance, les activités culturelles et de loisirs, les tableaux de bord d’activité des structures, l’outil de connaissance des populations en matière d’aides sanitaires et sociales, les nouvelles rubriques budgétaires de charges de gestion, …)
• Modification d’un mandat d’administrateur : Priscillia TAZIBT remplace Anissa BADERI au Conseil d’Administration de la CMCAS pour la délégation CFDT.
• Relevé de décisions du Bureau du Conseil d’Administration et des bureaux de SLVie

Travaux des commissions
• Commission Activités Occasionnelles ou Permanentes sur l’année : Projets d’activités 2019 – bilans de projets 2018 – modifications de projets en cours – communication sur le spectacle « Léonie et Noélie ».
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et aménagements techniques des sites de Wasquehal, Douai, Cappelle-en-Pévèle, Anzin-St-Aubin, Annezin, Béthune – point sur les projets de réaménagement des sites de Douai, Béthune et Wasquehal – avancées des dossiers de cessions des sites de Cappelle-en-Pévèle et Anzin-St-Aubin – propositions d’engagements de travaux sur les sites de Douai, Cappelle-en-Pévèle, Annezin et Béthune – renouvellement des contrats de location entretien des véhicules mis à disposition des élus du bureau de Conseil d’Administration – examen du suivi budgétaire de clôture provisoire, de la répartition des ressources 2019, des bilans de projets d’activités, d’une proposition de partenariat rejetée.
• Commission Action Sanitaire, Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – avance santé – frais d’annulation de séjour – caddies alimentaires – aides au handicap – mises en place du séjour PMR et aide CESU seniors.
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : suivi des plannings des permanences d’accueil conseil sur les sites d’activités et de travail – préparation de la campagne de distribution des colis des aînés – suivi des actions du Réseau Solidaire – mise en place de l’offre de fournitures de rentrée scolaire via Scoléo et les associations de parents d’élèves – mise en oeuvre de deux journées de rencontre à destination des convoyeurs dans le cadre
des séjours jeunes – suivi du déploiement des grandes campagnes de communication des Activités Sociales.

Questions budgétaires – Clôture budgétaire : les documents de l’expert comptable n’ayant été reçu que la veille de l’instance, le point est reporté à une réunion ultérieure afin de donner à chacun le temps d’examiner les informations transmises.

Assemblées Générales de CMCAS et de SLVie : voir dossier dans ce journal, pages 5 à 7.

Conventions et partenariats : retours sur le déroulement des événements Lille Choro Festival et du FIGRA – présentation du contenu du partenariat CMCAS / CCAS / Colères du Présent autour du salon du livre d’Arras du 1er mai – validation d’un partenariat sur le site de Wasquehal avec un hôpital de jour pour jeunes adolescents.

Questions diverses
• Convention SPF / CCAS / CMCAS NPdC : déclinaison de la convention nationale par la demande de la CMCAS à la CCAS, de 12 places gratuites et 12 places payantes en séjours jeunes, validée à la majorité – dès connaissance de la réponse de la CCAS, le Conseil d’Administration statuera sur le budget décentralisé à engager.
• Cotisation annuelle aux services de formation IFOREP : validation à la majorité de procéder au versement de 1 000 €, ouvrant l’accès aux services de la direction formation.

Conseil d’Administration du 27 septembre 2019

Election du Bureau
Pour la délégation CGT, Séverine Delassus sur le mandat de Secrétaire Générale, Stéphane Sergeant sur le mandat de Trésorier Général et Kévin Beatse sur le mandat de Trésorier Général adjoint ont été élus à la majorité avec 11 voix pour et 8 abstentions.
Les Organisations Syndicales FO, CFDT et CFE-CGC n’ont pas présenté de candidats.

Informations du Président
Publication « Horizons 183 » et ses annexes rendant compte du Bureau du Comité du 6 juin 2019 et de la session du Comité du 4 juillet 2019. Projet culturel pour les Activités Sociales de demain. Publication « Direct’instances n°8 » évoquant le patrimoine et l’action sanitaire et sociale. Communiqué de rentrée du Directeur Général évoquant le bilan de l’été positif des départs en colonies et des départs en vacances et un appel contre le projet HERCULE. Information projet d’aide au développement avec l’association Sud Développement au TOGO : aide de la CCAS de 8 000€. Relevé de décisions n°7 du conseil d’administration CCAS du 27 juin 2019. Communiqué du Directeur Général qui énumère les projets en cours et à venir. Droits de l’enfant : la convention internationale des droits de l’enfant fête ses 30 ans, du matériel sous forme de jeux a été mis à disposition sur nos séjours jeunes pour l’occasion. Communiqué du Président sur HERCULE reflétant l’union des Organisations Syndicales dans une vidéo présentant la dangerosité d’un tel projet et appelant à la mobilisation contre ce projet.

Travaux des commissions
Commission Budget Patrimoine Achats
Suivi des travaux et aménagements des sites de Wasquehal, Douai, Béthune et Annezin. Renouvellement de la flotte de véhicules. Bilan d’activités. Suivi budgétaire et présentation des charges administratives 2019 et 2020. Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire
Point sur les permanences. Point sur les colis des ainés, le Réseau Solidaire, l’aide à la rentrée scolaire. Étude de rencontres entre parents et convoyeurs en amont de la période estivale.
Commission Action Sanitaire, Sociale et de Santé
Point sur les aides solidarité, les prêts d’honneur, les avances santé, les frais de séjour suite annulation et les aides financières après intervention CAMIEG et fond social MUTIEG. Procédure de l’aide téléassistance.

Questions budgétaires
Suivi budgétaire au 4 septembre présentant un consommé de 1 075 689,82 € dont 228 195,93 € de frais de personnel statutaire à refacturer à la CCAS. Transfert de crédit n°2 de 40 215 € dont 34 021 € puisés dans les réserves.
Budget complémentaire n°2 présentant des revenus de comptes à terme transférés dans la rubrique «autres réserves». Sorties d’immobilisations suite à la vente du complexe Marcel Paul d’Anzin-St-Aubin pour un montant de 541 730,58 € dont 22 668,43 € restant à amortir. Répartitions des charges administratives 2019 présentant un total de charges de 215 699 € pour la CMCAS auquel il faut ajouter 12 095 € pour 22 274 kilomètres parcourus pour la tenue des permanences accueil conseil. Répartitions des charges administratives 2020 présentant un total de charges de 234 450 € pour la CMCAS auquel il faut ajouter 13 584 € pour 25 017 kilomètres parcourus pour la tenue des permanences accueil conseil. Les documents ont été votés à la majorité.

Assemblée Générale des CMCAS 
Le Président de la CMCAS est mandaté pour participer à l’assemblée générale des CMCAS et voter les points suivants selon les décisions du conseil d’administration, soit « pour » à la majorité :
– Abondement CSMR à hauteur de 27 millions d’euros. La CFE-CGC a voté contre l’abondement, la CFDT s’est abstenue.
– Principes directeurs
Mise à jour régulière et contrôle des droits des bénéficiaires par la CMCAS. Suivi des demandes d’actions sanitaires et sociales et du fond ASS. Suivi de la situation budgétaire de la CMCAS à chaque conseil d’administration. Nécessité d’affecter toutes les ressources de la CMCAS en fin d’exercice. Affectation budgétaire des ressources. Saisie via l’applicatif GAEL. Utilisation du logiciel LUCIE.
– Principes de répartition de contribution article 25
Maintenir une clé de répartition entre la CCAS et les CMCAS. Décider du taux de répartition de la contribution entre les CMCAS et la CCAS lors de la session de répartition de novembre. Avis sur l’Action Sanitaire Sociale et de Santé : les CMCAS, dans la limite de leurs besoins et selon les barèmes et procédures établis par le Comité de Coordination des CMCAS, accèdent au fonds sous mandat géré par le Comité de Coordination des CMCAS, conformément à l’article 25 du statut national.

Conseil d’Administration du 25 janvier 2019

Élection du Bureau de Conseil d’Administration
Président : Frédéric SERVET (CGT)
Vice-Présidente déléguée : Déborah GREFFE (CGT)
Vice-Présidents : Frédéric LEQUIEN (CFE/CGC), Christian DEMAGNY (CFDT), Stéphanie PAWELCZYK (FO)
Trésorière Générale : Séverine DELASSUS (CGT)
Secrétaire Générale : Muriel BATZENSCHLAGER (CGT)
Trésorier Général adjoint : Stéphane SERGEANT (CGT)
Secrétaire Général adjoint : Pascal CAMPEL (CGT)
Bureau réélu à l’unanimité.

Informations du Président
• Relevé de décisions du Bureau du Conseil d’Administration du 10 janvier 2019
• Informations des organismes : mise en place d’un partenariat avec le comparateur de vol en ligne « Bourse des
vols » permettant aux bénéficiaires de réserver des billets d’avion auprès de compagnies aériennes « responsables » à des tarifs avantageux – élément de communication aux bénéficiaires « Tout savoir pour bien préparer vos vacances » – présentation de la composition du Bureau du Conseil d’Administration de la CCAS – reconduction de l’opération « Ambassadeurs manifestations culturelles » visant à faire découvrir les événements culturels nationaux à de jeunes bénéficiaires proposés par les CMCAS – lancement de la nouvelle offre « Assurance voyage » sur les séjours CCAS, permettant aux bénéficiaires de souscrire une assurance annulation et multirisques, tarifée au coefficient social – présentation de la composition du Bureau du Comité de Coordination des CMCAS.
• Annonce de la fin d’activité de la section photo du site de Wasquehal suite à la démission de son responsable et en l’absence de successeur déclaré.

Travaux des Commissions
• Commission Activités Occasionnelles ou Permanentes sur l’année : bilans des projets d’activités de l’année 2018 – modifications et nouveaux projets d’activités 2019 – partenariat Lille Choro Festival – présentation du partenariat national ACID/CCAS sur le cinéma.

Questions de patrimoine
• Site multiculturel de Wasquehal : la commission de sécurité a émis un avis positif d’exploitation le 14 décembre dernier. L’ensemble des acteurs de cette réussite est remercié. La CMCAS reste dans l’attente de recevoir le document officiel afin d’en examiner les observations dans le détail.

Questions budgétaires
• Budget complémentaire 2018 n°2 : validation de l’affectation de la somme de 68 970,99 € équivalent au reliquat budgétaire 2017 des réserves de sécurité, à la cession des jardins ouvriers, aux intérêts des revenus des comptes à terme et sur livrets, en autres réserves sur l’exercice 2018.

Informations du Territoire
• Présentation des séjours jeunes de proximité printemps et été 2019 à destination des 4/5 ans, 6/8 ans et 9/11 ans. Ils se dérouleront sur les centres de Merlimont Les Argousiers, Cayeux-sur-Mer, Villers-sur-Fère, Conty, Olhain, Saint-Sauveur et Rumel. Ils auront pour thèmes le sport, le cirque, la ferme, les arts plastiques, un voyage en période médiévale, les jeux, la mer, la cuisine et un voyage en période préhistorique.

Accord moyens bénévoles
Déclinaison de l’accord et mise en place sur la CMCAS Nord Pas-de-Calais : voir ci-contre, pages 5 à 7

Règlement particulier de la CMCAS
Modifications du règlement particulier de la CMCAS concernant les points suivants : conséquences de la mise en place de l’accord moyens bénévoles (instances Commissions et SLVie), modifications selon le règlement commun des CMCAS, mise à jour de la liste des communes et des unités d’entreprises rattachées au territoire de la CMCAS.

Conventions et partenariats
• Aquatic Bowling Center de l’Hesdinois : partenariat proposé via le Bureau de la SLVie d’Arras Hesdin, donnant accès aux bénéficiaires au centre sportif et de loisirs, à tarif réduit, sur présentation de l’attestation Activ’.
• Association El Mecki : reconduction validée à la majorité, de l’adhésion de soutien de la CMCAS à cette association de bénéficiaires œuvrant sur des projets d’accompagnement d’aide au développement au Niger, à hauteur de 100 €.

Questions diverses
Présentation d’un projet d’aide au développement d’adduction d’eau au Togo, porté par un bénéficiaire de la CMCAS, sollicitant un soutien de la CCAS : le Conseil d’Administration émet un avis positif à la majorité, avant que la Commission internationale CCAS ne l’examine.

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