Conseil d’Administration du 25 janvier 2019

Élection du Bureau de Conseil d’Administration
Président : Frédéric SERVET (CGT)
Vice-Présidente déléguée : Déborah GREFFE (CGT)
Vice-Présidents : Frédéric LEQUIEN (CFE/CGC), Christian DEMAGNY (CFDT), Stéphanie PAWELCZYK (FO)
Trésorière Générale : Séverine DELASSUS (CGT)
Secrétaire Générale : Muriel BATZENSCHLAGER (CGT)
Trésorier Général adjoint : Stéphane SERGEANT (CGT)
Secrétaire Général adjoint : Pascal CAMPEL (CGT)
Bureau réélu à l’unanimité.

Informations du Président
• Relevé de décisions du Bureau du Conseil d’Administration du 10 janvier 2019
• Informations des organismes : mise en place d’un partenariat avec le comparateur de vol en ligne « Bourse des
vols » permettant aux bénéficiaires de réserver des billets d’avion auprès de compagnies aériennes « responsables » à des tarifs avantageux – élément de communication aux bénéficiaires « Tout savoir pour bien préparer vos vacances » – présentation de la composition du Bureau du Conseil d’Administration de la CCAS – reconduction de l’opération « Ambassadeurs manifestations culturelles » visant à faire découvrir les événements culturels nationaux à de jeunes bénéficiaires proposés par les CMCAS – lancement de la nouvelle offre « Assurance voyage » sur les séjours CCAS, permettant aux bénéficiaires de souscrire une assurance annulation et multirisques, tarifée au coefficient social – présentation de la composition du Bureau du Comité de Coordination des CMCAS.
• Annonce de la fin d’activité de la section photo du site de Wasquehal suite à la démission de son responsable et en l’absence de successeur déclaré.

Travaux des Commissions
• Commission Activités Occasionnelles ou Permanentes sur l’année : bilans des projets d’activités de l’année 2018 – modifications et nouveaux projets d’activités 2019 – partenariat Lille Choro Festival – présentation du partenariat national ACID/CCAS sur le cinéma.

Questions de patrimoine
• Site multiculturel de Wasquehal : la commission de sécurité a émis un avis positif d’exploitation le 14 décembre dernier. L’ensemble des acteurs de cette réussite est remercié. La CMCAS reste dans l’attente de recevoir le document officiel afin d’en examiner les observations dans le détail.

Questions budgétaires
• Budget complémentaire 2018 n°2 : validation de l’affectation de la somme de 68 970,99 € équivalent au reliquat budgétaire 2017 des réserves de sécurité, à la cession des jardins ouvriers, aux intérêts des revenus des comptes à terme et sur livrets, en autres réserves sur l’exercice 2018.

Informations du Territoire
• Présentation des séjours jeunes de proximité printemps et été 2019 à destination des 4/5 ans, 6/8 ans et 9/11 ans. Ils se dérouleront sur les centres de Merlimont Les Argousiers, Cayeux-sur-Mer, Villers-sur-Fère, Conty, Olhain, Saint-Sauveur et Rumel. Ils auront pour thèmes le sport, le cirque, la ferme, les arts plastiques, un voyage en période médiévale, les jeux, la mer, la cuisine et un voyage en période préhistorique.

Accord moyens bénévoles
Déclinaison de l’accord et mise en place sur la CMCAS Nord Pas-de-Calais : voir ci-contre, pages 5 à 7

Règlement particulier de la CMCAS
Modifications du règlement particulier de la CMCAS concernant les points suivants : conséquences de la mise en place de l’accord moyens bénévoles (instances Commissions et SLVie), modifications selon le règlement commun des CMCAS, mise à jour de la liste des communes et des unités d’entreprises rattachées au territoire de la CMCAS.

Conventions et partenariats
• Aquatic Bowling Center de l’Hesdinois : partenariat proposé via le Bureau de la SLVie d’Arras Hesdin, donnant accès aux bénéficiaires au centre sportif et de loisirs, à tarif réduit, sur présentation de l’attestation Activ’.
• Association El Mecki : reconduction validée à la majorité, de l’adhésion de soutien de la CMCAS à cette association de bénéficiaires œuvrant sur des projets d’accompagnement d’aide au développement au Niger, à hauteur de 100 €.

Questions diverses
Présentation d’un projet d’aide au développement d’adduction d’eau au Togo, porté par un bénéficiaire de la CMCAS, sollicitant un soutien de la CCAS : le Conseil d’Administration émet un avis positif à la majorité, avant que la Commission internationale CCAS ne l’examine.

Conseil d’Administration du 23 novembre 2018

Informations du Président
• Relevé de discussions Bureaux des SLVie
• Informations CCAS et du Comité de Coordination, retour sur l’Assemblée Générale des Présidents des CMCAS.

Travaux des Commissions
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine (Wasquehal, Douai, Cappelle-en-Pévèle, Oisy-le-Verger, Anzin- St-Aubin, Annezin, Béthune) – examen du suivi budgétaire au 23/10/2018, du transfert de crédit 2018 n°3, des bilans de projets réalisés.
• Commission Action Sanitaire Sociale et
de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – avance frais de santé – planning des vaccinations anti-grippe – bilan de mission d’accueil Camieg en proximité (où sont évoquées les difficultés rencontrées suite à la non signature de la Convention Objectif Gestion, et leurs conséquences) – bilan Camieg des ateliers santé – suivi des séjours adaptés PMR – accompagnement au transport des personnes en séjour bleu – validation d’une nouvelle aide « CESU Services à la personne » pour les bénéficiaires âgés de plus de 70 ans, de plus de 80 ans, et au cas par cas pour les besoins détectés entre 65 et 70 ans.
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : mise en place d’une nouvelle grande campagne de communication « Jeunesse » lancée à l’occasion de la fête de Noël de la CMCAS – validation d’une campagne d’information sur les modalités de renouvellement des droits aux Activités Sociales, par e-mailing et par courrier.

Questions de patrimoine
• Base de loisirs de Cappelle-en-Pévèle : validation des éléments du document de promesse de vente du site, incluant une mise à disposition du bien par le futur propriétaire, à destination d’activités ou d’événements privatifs organisés par la CMCAS.
• Site sportif d’Anzin-Saint-Aubin : validation d’une proposition de cession à soumettre au collège acquéreur, affichant un montant de vente à minima, selon l’évolution du dossier en relation avec la commune.

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 23 octobre 2018 présentant un consommé de 862 242,29 € incluant les frais de personnel statutaire à refacturer à la CCAS ainsi que des charges professionnelles à récupérer.
• Transfert de crédit 2018 n°3 affectant les crédits disponibles pour un montant de 19 550 €.
• Budget primitif 2019 : la dotation budgétaire annuelle a été annoncée par le Comité de Coordination à hauteur de 801 222 € pour la CMCAS Nord Pas-de-Calais. Trois propositions de répartition budgétaire sont présentées et débattues. Celle de la délégation CGT est retenue à la majorité, comme suit :

JEUNESSE (arbre de Noël, activités sportives et de loisirs, sorties, spectacles, livres, ciné-goûters, convoyage colos, …) 114 285,00 €
SANTÉ SOLIDARITÉ (handicap, vieillesse, aides solidarités et familiales, projet prévention santé, réseau solidaire, colis de Noël aux aînés, fournitures rentrée scolaire, séjours adaptés, …) 116 752,00 €
PLEIN AIR ACTIVITÉS CULTURELLES ET DE LOISIRS (activités culturelles, artistiques et de loisirs, clubs et sections, patrimoine, festivals, spectacles, sorties, séjours, soirées et journées à thèmes, sorties familiales, jeunes agents, retraités, activités des SLVie,…) 319 055,00 €
FÊTES TRADITIONNELLES (fête de CMCAS, galettes des rois, repas des retraités,…) 19 803,00 €
SPORTS (clubs et sections, Gazélec, tournois, moto, plongée, …) 54 620,00 €
FORMATION – INFORMATION – COMMUNICATION 30 000,00 €
CHARGES DE GESTION (locaux, véhicules, informatique, téléphonie, déplacements, fournitures administratives)
146 707,00 €
TOTAL 801 222,00 €

Conventions et partenariats
• Billetterie Ecla-ts : bilan 2017/2018 – proposition de reconduction du partenariat sur l’année 2018/2019, donnant accès aux bénéficiaires aux tarifs billetteries, ainsi qu’à toutes les offres loisirs et séjours proposées par le partenaire – des achats « groupes » sont aussi réalisés par la CMCAS – le budget impacté se monte à 14 774 €.
• Festival Wazemmes l’Accordéon : bilan de l’édition 2018 et proposition de reconduction du partenariat pour l’année 2019, donnant accès aux bénéficiaires à toute la programmation du festival à tarifs réduits, et mettant l’accent sur l’événement « banquet solidaire ». Budget impacté : 2 000 €.

Questions diverses
• Places de formation BAFA 2019 : 4 candidats sont retenus suite aux 17 entretiens menés pendant les vacances d’automne – ces jeunes bénéficiaires de la CMCAS suivront le cursus de formation théorique et pratique afin d’encadrer les centres jeunes CCAS dès l’été 2019.

Conseil d’Administration du 30 mars 2018

Informations du Président
• Informations CCAS : relevés de décisions du Conseil d’Administration de la CCAS du 11 janvier 2018 et du Bureau du Conseil d’Administration de la CCAS du 15 février 2018 – courriers envoyés aux bénéficiaires suite à des erreurs
de tarification survenues sur les avis d’affectation d’été initialement transmis – modalités de mise en place de la grande campagne de communication « Évasion » mettant l’accent sur les offres « courts séjours » – présentation des modules de formation proposés aux élus des organismes, ainsi que du mode de calcul des prestations fournies par la direction Formation – présentation des documents préparatoires aux rencontres régionales des Activités Sociales mettant l’accent sur la jeunesse, priorité des orientations politiques des organismes pour les années à venir (projet éducatif des électriciens et gaziers, projet citoyen des Activités Sociales de l’énergie, convention des droits des jeunes, étude sur les valeurs, pratiques culturelles et de loisirs) – guide pratique de la Complémentaire Supplémentaire Maladie des Retraités.
• Informations du Comité de Coordination : informations relatives à la mise en place de la loi informatique et libertés
au sein des organismes – publication « Horizons #175 » (session du 11 janvier, bureau du 1er février 2018 et tableaux de bord d’activités à novembre 2017).
• Informations des organismes : mise à disposition des CMCAS d’une exposition numérique sur l’égalité Femme/
Homme dans le cadre de la journée internationale de lutte pour les droits des femmes – communiqué des Présidents des organismes suite au décès de Pierre Campagnac, ancien élu national des Activités Sociales.
• Relevé de discussions bureaux des SLVie : Lens, le 1er mars 2018 (incluant l’élection des nouveaux président et
 correspondant) – Lille, le 15 février 2018 (incluant l’organisation des fêtes de la musique et la mise en place d’un local SLVie sur le site de Wasquehal).
• Modifications de mandats : pour la CGT, Thomas KOLODZIEJCZAK remplace Dominique DHENNIN et Edmée
RETOUT remplace Jean-Pierre CATELAIN au Bureau de la SLVie de Douai, Thomas KOLODZIEJCZAK remplace Dominique DHENNIN en commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire, Nathalie BOCQUET prend le mandat de titulaire de Maxime DELMOTTE en commission Activités

Travaux des Commissions
• Commission Activités : projets d’activités 2018, examen, modifications, nouveautés, bilans – modalités et contenus de la fête de Noël 2018.
• Commission Jeunes Agents : projets d’activités 2018 – réflexions sur les besoins en matière d’aide sanitaire et sociale.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine (Wasquehal, Douai, Béthune, Cappelle en Pévèle, Oisy le Verger, logements d’Annezin, Anzin St Aubin) – examen du suivi budgétaire et du transfert de crédit de fin d’exercice, des produits et charges exceptionnels, ainsi que des bilans de projets d’activités.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – aides alimentaires – suivi du séjour et de la journée PMR – suivi de l’attribution des logements sociaux d’Annezin – aide financière complémentaire dans le cadre du maintien à domicile – convention de partenariat « Épices Riz Solidaire » – campagne de prévention santé sur les nouvelles vaccinations en partenariat avec la Camieg.
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : planning des permanences d’accueil conseil et évolution –
nouvelles modalités de l’aide à la rentrée scolaire incluant les commandes réalisées via les associations de parents d’élèves – suivi de l’activité du Réseau Solidaire – mise en place des grandes campagnes de communication sur le territoire de la CMCAS – présentation du guide décès – présentation des courriers d’accueil à transmettre lors d’une arrivée sur la CMCAS Nord Pas-de-Calais.

Questions budgétaires – Clôture des comptes exercice 2017 : au regard de la remise des documents du Commissaire aux Comptes la veille de l’instance, report unanime du vote à une date ultérieure.

Modalités d’organisation des Assemblées Générales de CMCAS et de SLVie (voir aussi pages 4 à 6)

Mandatements instances des Activités Sociales : propositions de mandatements des élus CGT et FO au Comité
Directeur de Gazélec ainsi qu’en Commission Locale des Usagers (restaurant CCAS de Douai)

Conventions et partenariats : validation à la majorité d’un partenariat avec la structure coopérative Superquinquin
située sur Lille Fives, en lien avec la SLVie de Lille – retour sur le partenariat avec le Figra qui s’est tenu sur St Omer, et contenu des partenariats autour du Salon du Livre d’Arras et du FestiPlanet sur Douai.

Questions diverses : sur proposition de la commission Santé Solidarité, validation à la majorité d’un don à destination de la fédération Handisports dans le but de participer à l’achat d’un fauteuil handicapé adapté aux pratiques sportives de haut niveau.

Conseil d’Administration du 28 septembre 2018

Informations du Président
• Relevé de discussions Bureaux des SLVie
• Informations CCAS et du Comité de Coordination
Travaux des Commissions
• Commission Activités : projets 2018 : bilans, modifications, annulations, créations – mise en place fête de Noël 2018 et cadeaux – opération « la CMCAS fait son cinéma ».
• Commission Budget Patrimoine Achats : site administratif et d’activités de Béthune : mise en place d’un groupe de travail sur l’aménagement du site – démolition des garages en cours – validation du devis de réparation de la toiture suite au sinistre « dégât des eaux » – Site multiculturel et sportif de Wasquehal : réaménagement du parking, mise en service du portail électrique, mise en sécurité du local musique, en cours – évolution de la gestion du suivi des badges d’accès au site, avec déménagement du serveur sur le Territoire CCAS – Site administratif et d’activités de Douai : tenue d’un groupe de travail d’aménagement du site avec présentation d’une expression de besoins – demande devis d’accompagnement architecte avec assistance à maitrise d’ouvrage – Cité logements sociaux d’Annezin : toitures des garages et rénovation des logements vides en cours – Oisy-le-Verger : réparation des volets en cours suite au sinistre « tentative d’intrusion » – reprise du bail de location annoncée par le nouveau Président de l’association de chasse « les Gros Cailloux » – Site sportif d’Anzin-St-Aubin : le Conseil d’Administration mandate la Commission pour émettre une contre-proposition à la dernière offre d’achat émise en tenant compte du contexte relationnel avec la mairie, ainsi qu’en retraçant l’historique des offres et estimations reçues – Examen de suivi budgétaire, transfert de crédit, budget complémentaire, bilans de projets d’activités, ainsi que de la convention de répartition des charges administratives – sortie d’immobilisation des jardins ouvriers – acquisition d’une dotation de grilles d’exposition par antenne.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – remboursements pour annulation de séjours – aide au transport sanitaire – bilans des actions mises en place en 2018 – caddies alimentaires – attributions de logements sociaux sur Annezin – projets 2019.
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : suivi des permanences Accueil Conseil – acquisition de nouveau matériel pour les départs colos – suivi des colis des aînés et des colis de rentrée scolaire – organisation de la journée des bénévoles du Réseau Solidaire – suivi de la mise en place des grandes campagnes de communication – projets 2019.

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 1er juin 2018 présentant un consommé de 677 827,14 € incluant les frais de personnel statutaire à refacturer à la CCAS (140 075 €).
• Transfert de crédit 2018 n°2 affectant les crédits disponibles pour un montant de 38 744,62 € avec une modification. Voté à la majorité
Budget complémentaire : 1 489 161,13 € sont affectés aux rubriques Jeunesse, Santé Solidarité, Plein air activités culturelles et de loisirs, Fêtes traditionnelles, Sports, Communication, Charges de gestion, Investissements patrimoine et Réserves. Voté à la majorité
• Convention de répartition des charges administratives effectuées par le Territoire Nord Pas-de-Calais pour le compte de la CMCAS. La part des charges est estimée à 180 443 €. À celle-ci s’ajoute l’indemnité kilométrique pour les déplacements de proximité de 11 708 €. Voté à la majorité
• Sortie immobilisations : suite à la cession du site des jardins ouvriers de Saint-Nicolas-lez-Arras, sortie des biens immobilisés pour un montant de 25 003,32 €. Voté à la majorité

Informations Territoire CCAS Nord Pas-de-Calais : présentation du projet de réorganisation des postes des fonctions support, des directions opérationnelles, et des postes fonctions métiers de la plaque Nord Pas-de-Calais Picardie – la projection est conforme aux schémas nationaux et n’exclut pas une adaptation aux besoins et projets des instances de proximité. Un accord unanime est donné sur les propositions présentées, avec un engagement nécessaire des services professionnels sur la réalisation des plans d’actions mettant en œuvre les projets et besoins exprimés par le Conseil d’Administration de la CMCAS.

Retour sur l’Assemblée Générale de CMCAS : répartition des vœux émis et des travaux en découlant, par instance, pour examens et propositions à soumettre au Conseil d’Administration.

Mandatements à l’Assemblée Générale des Présidents des CMCAS : mandatement du Président de la CMCAS sur les principes de répartition du budget des Activités Sociales 2019, les principes directeurs 2019, l’utilisation du fonds « Action Sanitaire et Sociale » ainsi que sur l’enveloppe budgétaire dédiée au fonds Santé. Voté à la majorité.

Questions diverses
• Places de formation BAFA 2019 : 4 places sont attribuées pour des bénéficiaires de la CMCAS via les quotas nationaux – les 20 candidats signalés auprès de la CMCAS NPdC seront tous reçus afin de valider les jeunes retenus.
• Conventions partenariats – Festival International du Film d’Arras : confirmation du partenariat entre la CMCAS et le festival, de renommée et de qualité, permettant la rencontre du public et des professionnels, intégrant une programmation jeunesse, qui se déroulera du 2 au 11 novembre 2018 – Le partenariat donne accès à tarifs réduits sur toutes les séances (5 € au lieu de 7 €) – De plus des tarifs réduits sur les Pass 10 films (35 € au lieu de 45€) et les Pass 5 films (20€ au lieu de 27,50 €) sont accordés sur présentation d’un coupon édité par la CMCAS, remis en SLVie ou en permanence d’accueil conseil.
• Partenariat Secours Populaire Français / CMCAS NPdC / Fête de Noël : la campagne des Pères Noël Verts via la récolte de jouets en amont de la fête de Noël de la CMCAS est relayée par les SLVie.

Conseil d’Administration du 25 mai 2018

Informations du Président
• Informations CCAS : présentation du partenariat CCAS « Francos Educs », déclinaison du partenariat événementiel des Francofolies de La Rochelle : à examiner par la Commission Activités afin d’envisager la mise en place d’un projet d’éducation artistique à la maille de la CMCAS – relevé de décisions du Conseil d’Administration de la CCAS du 15 mars 2018 – relevé de décisions du Bureau du Conseil d’Administration de la CCAS du 5 avril 2018 – information quant à la modification de destination d’un séjour jeunes à l’étranger pour raison de sécurité – présentation et remise du livre « Écran Rouge » aux Administrateurs et en SLVie, relatant les combats syndicaux menés des années trente aux années soixante au sein du cinéma français, à l’occasion du 50ème anniversaire de mai 1968 – communiqué du Président du Conseil d’Administration présentant la composition du Bureau de la CCAS, validée par le Ministère de tutelle – modalités de mise en place de la grande campagne de communication « Culture & Co » mettant l’accent sur les offres culturelles et sportives, occasionnelles et sur l’année, proposées par les Activités Sociales – communiqué des Présidents des Organismes et du Directeur Général suite au décès de monsieur Belkenadil Khattou au siège de la CCAS – communiqué des Présidents suite au succès du festival d’Énergies 2018 ayant rassemblé 15 000 festivaliers.
• Relevé de discussions Bureaux des SLVie : St-Omer le 26 mars 2018 – Béthune/Bruay le 10 avril 2018 (incluant des demandes d’analyse quant à la fréquentation des activités à succès) – Lens/ Seclin le 20 avril 2018 (incluant la mise en place de nouvelles permanences d’accueil et l’organisation de la fête de la musique).
• Modifications de mandats : pour la CGT, Pascal GUILBERT intègre le bureau de la SLVie de Béthune/Bruay, sur un mandat vacant.

Travaux des commissions
• Commission Activités : projets d’activités 2018 (examen, modifications, nouveautés, bilans) – modalités et préconisations pour l’accès aux activités, aux départs des transports collectifs, pour tous.
• Commission Jeunes Agents : projets d’activités 2018 (modifications, communication et suivi) – réflexions sur la proposition de projets 2019.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine (Wasquehal, Douai, Béthune, Cappelle-en- Pévèle, Oisy-le-Verger, logements d’Annezin, site sportif d’Anzin Saint Aubin) – Douai : les propositions de Lidl quant au relogement de la CMCAS dans un nouveau bâtiment aménagé par eux ne répondant pas au cadre de transaction fixé par le Conseil d’Administration (dans les domaines budgétaire et technique), les négociations prennent fin. Le Groupe de Travail, sous couvert de la Commission et du Conseil d’Administration, chargé d’examiner le réaménagement des locaux actuels reprend le suivi du dossier – toutes les délégations syndicales y seront représentées – Oisy le Verger : le nouveau Président de l’association « les Gros Cailloux » reprendra le bail de location du site dès avril 2019, ce qui permettra à la CMCAS de louer l’étang pour la poursuite de l’activité pêche – d’ici là, un avenant à la convention avec l’association est rédigé afin que celle-ci puisse réaliser des travaux à sa charge sur la salle, propriété CMCAS, utilisée par les chasseurs et les pêcheurs – examen du suivi budgétaire 2018 n°1, du transfert de crédit 2018 n°1, du budget rectificatif et des projections d’investissements patrimoine.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – aides alimentaires – rapport d’activités 2017 de la Commission – mise en place d’un cadeau de naissance pour les jeunes bénéficiaires nés en 2018 (voir aussi page 16) – procédure d’examen des dossiers en Commission – aide à convoyage adapté (transport sanitaire) – présentation des aides aux séjours bleus octroyées par la CMCAS pour l’hiver 2017/2018 – nouvelles dispositions d’attribution des logements sociaux d’Annezin – bilan de la journée PMR à Boulogne-sur-Mer.
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : planning des permanences d’Accueil Conseil et évolution – suivi de la mise en oeuvre du colis de fin d’année aux + de 75 ans et du colis de rentrée scolaire – mise en place de la réunion des bénévoles du Réseau Solidaire – suivi de l’activité du Réseau Solidaire.

Questions budgétaires
• Clôture des comptes exercice 2017 : suivi budgétaire au 31 décembre 2017 présentant un consommé de 782 597,72 € – attestation d’audit, arrêté des comptes annuels au 31 décembre 2017, bilans et comptes de résultat et annexes – transfert de crédit de fin d’exercice pour un montant de 1 369 063,69 € dont 1 350 504,18 € de réserves facultatives – situation budgétaire annuelle au 31 décembre 2017, présentant un consommé de 771 779,27 €. Ces points sont validés à la majorité.
• Suivi budgétaire au 10 avril 2018 présentant un consommé de 411 462,91 € incluant les frais de personnel statutaires à refacturer à la CCAS. Transfert de crédit 2018 n°1 : réaffectation des crédits disponibles pour un montant de
4 222,00 €.
• Budget rectificatif : suite à notification du Comité de Coordination, rectification du budget 2017 pour un montant de 39 716€, correspondant à la réserve de sécurité 2017 de la CMCAS Nord Pas-de- Calais.

Informations Territoire CCAS Nord Pas-de-Calais : compte-rendu de la Commission Territoriale Vacances Séjours (bilan vacances jeunes et adultes, programmation été 2018, projet triennal des centres de Merlimont) – Évolution des organismes sociaux, instances et structures territoriales : suite au rattachement de laCMCAS Ardennes Aube Marne au Territoire politique Grand Est, vote, à la majorité, sur la mise en place d’une nouvelle coordination politique « Hauts-de-France », et, par conséquent la présentation, par la Direction Générale CCAS, d’une organisation professionnelle à la maille de ce nouveau périmètre.

Questions diverses
• Convention solidarité CCAS / CMCAS / Secours Populaire Français : suite à la demande transmise à la CCAS, 11 places gratuites et 10 places payantes de séjours jeunes sont mises à disposition du réseau local de l’antenne des électriciens et gaziers du Secours Populaire Français via la CMCAS et le Territoire – prise en charge sur le budget décentralisé des 10 places payantes pour la somme totale de 1 700 €, qui permettront, au total, à 21 enfants de familles en difficulté de pouvoir partir en vacances avec les Activités Sociales.
• Communiqué des Présidents des organismes appelant l’ensemble des électriciens et gaziers à être solidaires des habitants de Gaza – vote à la majorité pour le versement d’un don à hauteur de 500 € par l’intermédiaire de la Fédération Nationale des Électriciens et Gaziers du SPF.
• Délibération de soutien aux GAZAOUIS : « Le Conseil d’Administration de la CMCAS NPDC réuni le 25 mai 2018 déclare son soutien aux GAZAOUIS dans ces moments douloureux et dénonce les violences militaires inacceptables et insupportables qu’ils ont subies durant ce mois de mai ». – voté à la majorité (contre CFE-CGC).
• Campagne de récupération de jouets de Noël : sur sollicitation de l’antenne locale des électriciens et gaziers du Secours Populaire Français, accord unanime pour que des jouets soient récupérés via les SLVie dans le cadre de la campagne des Pères Noël Verts et de leur présence à la fête de Noël de la CMCAS.

Conseil d’Administration du 11 décembre 2017

Élection du Bureau de Conseil d’Administration : voir dossier des résultats des élections (pages 4 – 7)

Habilitations financières et délégations de signatures

Approbation relevé de décisions et procès verbal de la séance précédente

Informations du Président
• Informations CCAS : courrier envoyé par la CCAS aux bénéficiaires ayant séjourné sur le centre de Bormes-les Mimosas pendant les incendies de l’été, annonçant les mesures prises suite aux événements, en matière de sécurité et de compensation suite aux désagréments subis – relevés de décisions du Conseil d’Administration de la CCAS des 14 septembre et 26 octobre 2017 – éléments d’information sur la mise en place de la médiathèque numérique des Activités Sociales (voir aussi page 16) – rappel sur les modalités de prise en compte des demandes d’accompagnement effectuées par des bénéficiaires quant à des projets d’aide au développement internationale via le processus Gladis (Gestion en Ligne des Actions de Développement Internationales et Solidaires) – rappel des modalités de prise en compte des candidats à l’encadrement au sein des organismes sociaux via le cursus « Prenez le Relais » – éléments de mise en œuvre de la convention cadre nationale concernant la restauration méridienne au 1er janvier 2018 – présentation du plan de communication des organismes sur les offres « séjours bleus » et « vacances aînés », « grandes campagnes », et échéancier 2018 par thématiques – relevé de décisions du Bureau de Conseil d’Administration CCAS du 5 octobre 2017 – communiqué du Président de la CCAS annonçant le versement de la prime exceptionnelle aux agents mis à disposition des Activités Sociales – information quant à la reconduction des « ambassadeurs culturels » consistant à inviter de jeunes salariés à découvrir les événements nationaux tels que Visions Sociales, Contre- Courant ou les Francofolies – tenue des journées nationales de l’encadrement 2018, permettant la rencontre entre élus et futurs encadrants – reconduction de la présentation de livres écrits par des bénéficiaires intégrés à la dotation lecture CCAS été 2018 et mise en place du jury « auteurs bénéficiaires » – présentation du document « Bâtir le festival d’Énergies 2018 » traçant chronologiquement toutes les étapes de construction de l’événement.
• Informations du Comité de Coordination : document « Horizons #173 » résumant les travaux de l’Assemblée Générale des Présidents des CMCAS – communiqué du Président du Comité présentant les résultats nationaux des élections de renouvellement des Conseils d’Administration des CMCAS – document « Horizons #174 » exposant les travaux de la session du Comité de Coordination du 7 novembre 2017 – modalités d’application de la Loi informatique et libertés au sein des organismes sociaux.
• Informations des organismes : présentation de l’affiche du festival d’Énergies 2018 des 19 et 20 mai 2018 à Soulac – document d’information « Direct’Instances » exposant le bilan de l’été, annonçant le festival d’Énergies, la nouvelle médiathèque numérique et présentant un bref retour sur l’Assemblée Générale des Présidents des CMCAS – information sur les événements sportifs réalisés par les organismes sociaux en partenariat avec la Fondation EDF à l’occasion du Téléthon 2017.
• Relevés de discussions des Bureaux de SLVie : les questions et points évoqués seront examinés au sein des
commissions de CMCAS concernées pour suivi des travaux et propositions.
• Modifications de mandats : Romain LION remplace Renaud BAUDEQUIN en Commission Jeunes Agents pour la délégation FO – Raphaël LEBRUN et Olivier HEQUET remplacent Jean FRANUSIEWICZ et Marc PRUVOST en Bureau de SLVie de Lens pour la délégation CGT.

Travaux des commissions
• Commission Activités : bilans des projets d’activités 2017 – projets d’activités 2018 – remboursements suite à annulation de participation aux activités – proposition de prise en compte
des repas intégrés aux projets à hauteur de 25 € – présentation de la réglementation en accueils collectifs de mineurs.
• Commission Jeunes Agents : propositions de mise en place d’actions de communication – propositions de projets d’activités 2018.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine (Wasquehal, Béthune, Douai, Oisy-le-Verger, maisons cité Annezin) et propositions d’interventions travaux (barrière électrique Wasquehal, démolition garages Béthune, dépose classeur rotatif Béthune, rénovation maisons cité Annezin) – examen du suivi budgétaire, du transfert de crédit n°4, et des bilans de projets d’activités.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : présentation de l’association « Épices Riz Solidaire » – aides solidarité – prêts d’honneur – remboursement frais de séjours annulés – projets d’actions 2018 – analyse de satisfaction du précédent séjour PMR.

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 26 octobre 2017 présentant un consommé de 707 194,75 €.
• Transfert de crédit n°4 : réaffectation de 20 224,73 € de crédits disponibles dans les rubriques signalées, ainsi que 15 247,76 € en réserves.
• Budget primitif 2018 : en tenant compte d’une légère baisse de la dotation, le budget décentralisé alloué à la CMCAS NPdC pour l’exercice 2018 est de 788 534 € (pour rappel en 2015 : 978 655 €, en 2016 : 882 127 €, et en 2017 : 794 329 €) – deux propositions d’affectations budgétaires sont présentées par les délégations FO et CGT : la deuxième est retenue à la majorité des voix (voir aussi page 7).

Questions diverses : validation unanime des 4 jeunes candidats retenus pour suivre le cursus de formation BAFA au sein des Activités Sociales – validation, à la majorité, du tarif de vente du prix d’entrée au festival d’Énergies des 19 et 20 mai 2018, soit 35 € pour les ouvrants et ayants droit bénéficiaires de la CMCAS – modification du calendrier des instances 2018.

Conseil d’Administration du 29 septembre 2017

Approbation relevé de décisions et procès verbal de la séance précédente

Informations du Président
• Informations CCAS : information sur la participation des Activités Sociales à l’événement « 32e course du coeur » avec l’association Transf’forme afin de sensibiliser le public au don d’organes – relevé de décisions du Conseil d’Administration de la CCAS du 29 juin 2017 – communiqué du Président et du Directeur Général sur la rentrée des Activités Sociales et les missions à mener au sein des Organismes en direction des bénéficiaires.
• Informations du Comité de Coordination : information sur les conditions d’utilisation du fichier des bénéficiaires mis à disposition des Organisations Syndicales.
• Informations des Organismes : communiqués des Présidents suite au passage de l’ouragan Irma aux Antilles, sur les mesures d’urgences solidaires mises en place et sur l’appel au don national lancé par la fédération du SPF des Industries Électrique et Gazière – présentation du pré-projet « projet citoyen des Activités Sociales de l’Énergie » pour remarques et avis à émettre en Assemblée Générale des présidents de CMCAS – présentation des modules de formation proposés par Iforep aux élus et mandatés des Activités Sociales.
• Relevés de discussions des Bureaux de SLVie : les questions et points évoqués seront examinés au sein des Commissions de CMCAS concernées pour suivi des travaux et propositions.
• Modifications de mandats : Fatma Vanbeselaere remplace Martin Malapelle pour la délégation CGT en Bureau de SLVie de Lens – Sophie Marlier remplace Caroline Godiche pour la délégation FO en Bureau de SLVie de Lille.
• Calendrier des instances 2017 et 2018
• Informations assurances à la date du 13 septembre, présentant le nouveau simulateur IDCP, les contrats chasse,
scolaire et CSMR.
• Dates séjours jeunes CCAS Toussaint 2017 : appel aux élus du Conseil d’Administration et des SLVie pour rencontrer parents, enfants et convoyeurs au moment des départs et retours colos des vacances de Toussaint.
• Annonce de la fermeture de l’étang de Mérignies au 31 décembre 2018 suite à cession du site par son propriétaire.

Travaux des commissions
• Commission Activités : présentation des projets d’activités 2017 – examen des projets d’activités 2018 dont les arbitrages seront réalisés à l’occasion du budget primitif 2018 – don fait à la CMCAS d’un camping car à transformer en bibliobus ou camion des Activités Sociales.
• Commission Jeunes Agents : validation du logo spécifique CJA – demande d’outils de communication – propositions de projets d’activités 2018 – mise en place d’une communication spécifique (flyer et e-mailing) à destination des jeunes salariés.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine (Béthune, Cappelle, Wasquehal, maisons Annezin) et propositions d’interventions travaux – modifications des contrats de copieurs des sites administratifs – examen du suivi budgétaire, du transfert de crédit n°3 et du budget complémentaire n°2 – examen des bilans de projets d’activités – vente des abris dédiés aux joueurs de foot au club de Marquette en Ostrevent pour 300 €.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : Indemnité Moyens d’Existence – aide solidarité – prêts d’honneur – suivi de l’organisation du séjour PMR – attribution logement cité d’Annezin – présentation de projets d’actions solidaires 2018 – abonnement magazine handicap 2018 – propositions d’actions prévention santé en partenariat Camieg pour 2018 – suivi de la vaccination anti-grippe. Rappel : les besoins budgétaires liés aux projets évoqués doivent être chiffrés, les arbitrages seront réalisés par le Conseil d’Administration après les élections, selon les ressources allouées pour 2018.

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 21 août 2017 présentant un consommé de 498 371,80 €.
• Budget complémentaire n°2 : suite à notification nationale sur la ventilation du reliquat du fonds d’Action Sanitaire et Sociale 2016, affectation de 112 160 € sur le budget CMCAS Nord Pas de- Calais en autres réserves.
• Transfert de crédit n°3 : réaffectation de 14 556,90 € de crédits disponibles dans les rubriques signalées, ainsi que 6 701,90 € en réserves (proposition examinée en Commission Budget) – modification CGT proposée en séance : lever les réserves pour 39 716 € en transférant 30 000 € sur la rubrique « structures sportives et de loisirs » afin de participer au financement d’une nouvelle aire de jeux sur le centre CCAS de Merlimont Gîtes et 9 716 € supplémentaires en autres réserves. Soit un transfert de crédit de 54 272,90 € dont 16 417,90 € sont réaffectés en autres réserves. Proposition validée à la majorité.

Élections de CMCAS : suivi des travaux du Bureau Électoral Local et des étapes finalisées (listes électorales, de candidats et professions de foi) – confirmation de mise en œuvre du retroplanning de suivi du scrutin de renouvellement des Conseils d’Administration des CMCAS qui se déroule en novembre – toutes remarques et questions concernant ce vote sont à émettre aux élus de SLVie et représentants des Organisations Syndicales en lien avec le Bureau Électoral Local en place (voir aussi dossier pages 5 à 7).

Assemblée Générale des Présidents des CMCAS : mandatement du président du Conseil d’Administration sur les principes directeurs 2018, les principes de répartition du 1%, l’utilisation du fonds national d’Action Sanitaire et Sociale et du fonds santé.

Conventions, partenariats : validation de la reconduction du partenariat événementiel à l’occasion du Festival International du Film d’Arras du 3 au 12 novembre 2017 donnant accès à tarifs réduits pour tous les bénéficiaires de la CMCAS NPdC à l’ensemble de la programmation. (voir aussi page 14).

Questions diverses : validation des modalités de mise à jour des droits aux Activités Sociales – point sur les 25 candidatures BAFA réceptionnées – validation d’une aide solidarité de 1 000 € à destination des populations touchées par les dernières intempéries survenues aux Antilles.

Conseil d’Administration du 2 février 2018

Élection du Bureau de Conseil d’Administration : reconduction à l’identique du précédent vote, soit : Président Frédéric SERVET (CGT) – Vice présidente déléguée : Déborah GREFFE (CGT) – Vice-présidents : Stéphanie PAWELCZYK (FO), Christian DEMAGNY (CFDT), Julien HOUSSIN (CFE/CGC) – Trésorière générale : Séverine DELASSUS (CGT) – Secrétaire générale : Muriel BATZENSCHLAGER (CGT) – Trésorier général adjoint : Stéphane SERGEANT (CGT) – Secrétaire général adjoint : Pascal CAMPEL (CGT)

Habilitations financières et délégations de signatures

Approbation relevé de décisions et procès verbal de la séance précédente

Informations du Président
• Informations CCAS : relevé de décisions du Conseil d’Administration de la CCAS du 7 décembre 2017 – dossier sur l’évolution de la restauration méridienne : convention cadre nationale définissant les relations entre les organismes et les directions, suivi des fermetures de restaurants et de l’ouverture des droits des salariés, note d’informations aux Chefs de Cuisine Gérants, information aux salariés usagers, planning des réunions d’informations aux salariés des restaurants, mise en place de la commission locale des usagers.
• Informations du Comité de Coordination : rappel sur les modalités d’éligibilité aux Activités Sociales (ouverture des droits aux bénéficiaires) et sur la nécessité de recevoir les informations locales en relation avec les directions d’entreprises concernant les mouvements de salariés (embauches, mutations, évolutions, …).
• Informations des Organismes : document d’information
« Direct’Instances » présentant les orientations politiques des Organismes Sociaux et les priorités 2018-2021 (jeunesse, clarification de l’offre vacances, projet culturel des Activités Sociales, promotion de l’offre sanitaire et solidarité existante, utilisation des nouvelles technologies).
• Relevés de discussions des Bureaux de SLVie : les questions et points évoqués seront examinés au sein des commissions de CMCAS concernées pour suivi des travaux et propositions.
• Informations assurances : nouveautés et renouvellement du contrat CSMR au 1er janvier 2018.
• Modifications de mandats : pour la CGT, Stéphane SERGEANT remplace Christophe VANHOUTTE en Commission Budget Patrimoine Achats et Adrien GRALL remplace Stéphane SERGEANT en Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire.

Travaux des commissions
• Commission Activités : bilans des projets d’activités 2017 – projets d’activités 2018 : examen, modifications et nouveautés – remboursements suite à annulation de participation aux activités – partenariat Lille Choro Festival.
• Commission Jeunes Agents : projets d’activités 2018 – éléments de communication – examen de l’offre sanitaire et sociale des Activités Sociales – proposition d’un document de satisfaction de participation aux activités jeunes agents – demande d’éléments de connaissance des populations.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine – Wasquehal : proposition d’un accompagnement technique extérieur sur la préparation des cahiers des charges, l’aménagement du local « hangar » non utilisé, l’appel d’offres parking et les mesures correctives RVRAT – recyclage des déchets informatiques – mise en fonctionnement de la barrière automatique d’entrée au site – Cité d’Annezin : poursuite de la réfection des logements vacants – Cappelle-en-Pévèle : reconduction des contrats d’entretiens taupes, espaces verts et gardiennage – Oisy-le- Verger : interventions plomberie à prévoir et budgéter – Examen du suivi budgétaire, du transfert de crédit n°5 et des bilans de projets d’activités – Sortie d’immobilisation.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – nouvelle aide financière complémentaire Camieg et Mutieg – nouvelle aide locale pour les personnes en situation de handicap – suivi des remboursements de frais de séjours annulés, des séjours PMR et des rendez-vous santé (colloque, rencontres et ateliers) mis en place avec la Camieg – procédure à suivre pour les aides « caddies alimentaires ».

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 31 décembre 2017 non définitif, dans l’attente de clôture d’exercice, présentant un consommé de 1 066 788,10 €.
• Transfert de crédit 2017 n°5 : réaffectation de 39 716 € de crédits disponibles dans les rubriques signalées, incluant la régularisation des réserves de sécurité.

Conventions et partenariats : validation à la majorité d’un partenariat avec le festival eco-citoyen Festi-Planet du 31 mars au 22 avril 2018 qui se tiendra sur Douai, donnant accès à l’ensemble de la programmation à tarifs réduit pour tous les bénéficiaires de la CMCAS (voir aussi pages 4 à 7)

Questions diverses : accord pour le mandatement de deux nouveaux membres de Commission de Contrôle Financier, soit Serge DELIGNY et Jean-Claude PONS pour la délégation CGT – vote à la majorité d’une souscription d’adhésion formation à l’IFOREP pour la somme de 1 000 € – examen des nouvelles modalités de tarification de la restauration CCAS – mise en place d’une billetterie à tarif réduit pour les bénéficiaires de la CMCAS à l’occasion des représentations du cirque Gruss du printemps 2018 dans la région NPdC.

Conseil d’Administration du 30 juin 2017

Informations du Président
• Informations CCAS : relevé de décisions Conseil d’Administration de la CCAS du 20 avril 2017 – relevé de décisions Bureau de Conseil d’Administration CCAS du 4 mai 2017 – information quant à la campagne « Faites escale dans un des centres de vacances CCAS » où sont présentées les modalités de séjour court en centre CCAS sur la route des vacances – présentation de la convention de partenariat CCAS avec l’association « Liberté aux joueuses » afin de provoquer des initiatives autour de la thématique « Les femmes, le sport et le mouvement sportif » – remise du journal « Tous en Page » présentant la dotation lecture été 2017 en centres de vacances à disposition des bénéficiaires – communiqué du Directeur Général suite au décès de monsieur Jackie CHERIN.
• Informations des Organismes : lancement des groupes de travaux nationaux permettant la préparation du festival d’Énergies 2018 – éléments de compréhension et messages clefs concernant les décrets modificatifs du Statut National des IEG.
• Relevés de discussions des Bureaux de SLVie : les questions et points évoqués seront examinés au sein des Commissions de CMCAS concernées.
• Modifications de mandats : Maxime BUISINE représentera la délégation CFE/CGC en Commission Jeunes Agents – pour la délégation CGT, Bruno VIGREUX est remplacé par Françoise CHEVALIER en Bureau de SLVie 2 et en Commission Santé Solidarité – pour la délégation CGT, Norman MASCARTE est remplacé par Alain DUPONT en Bureau de SLVie 3 et par Antoine DEROLLEZ en Commission Jeunes Agents – pour la délégation CGT, Elodie RANIOLO remplace Houssem YAYAHOUI en Commission Jeunes Agents, et Aurélie WIECLAWSKI prend le mandat de Blandine ALLORY en Commission Activités.

Travaux des Commissions
• Commission Activités : modifications apportées sur les projets 2017 en cours de réalisation – annulations de projets d’activités non menés à terme – présentation et mise en place des nouveaux projets 2017 – bilans des projets 2017 réalisés – suivi des dossiers d’inscriptions aux rencontres sportives nationales CCAS – partenariat offres commerciales et billetteries « Carte Wengel » – suivi des préparatifs de la fête de Noël 2017 – convention de partenariat « Martin Pêcheur » – planning et contenu des rencontres culturelles d’été 2017 sur les centres jeunes et familles du territoire – retour sur l’Assemblée Générale citoyenne préparant la refonte du projet éducatif des Activités Sociales.
• Commission Jeunes Agents : mise en place d’une communication Jeunes Agents – point sur les projets d’activités 2017 en cours de réalisation – détail du contenu, des modalités d’inscriptions et du budget du festival des Cailloux qui se tiendra début septembre à Cayeux-sur-Mer – propositions de projets d’activités 2018 – planning des réunions.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine (Béthune, Douai, Cappelle en-Pévèle, Cité d’Annezin) – examen du suivi budgétaire et du transfert de crédit 2017 n°2 – présentation du budget complémentaire 2017 n°1 – examen des bilans de projets d’activités, dont un est à réétudier par la commission Santé Solidarité – convention de répartition des charges administratives entre la CMCAS et le Territoire CCAS.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – remboursement frais de séjour pour raison médicale – attribution d’urgence d’un logement de la cité d’Annezin – suivi réalisation de la journée et du séjour pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) – information sur le pôle solidarité MUTIEG (fonds solidaire et commissions sociales) – présentation de conventions de partenariat CMCAS / MUTIEG.
• Commission Animation de la Proximité Réseau Solidaire : suivi des plannings des permanences d’accueil conseil – contenu et destination des colis des aînés – organisation de la journée annuelle des bénévoles du Réseau Solidaire – présentation de l’offre « Scoléo » de rentrée scolaire 2017/2018, des modalités de commande et de livraison – retour sur la journée organisée sur le thème des convoyages et suites à donner – suivi des actions d’accueil des jeunes retraités – actualisation des courriers envoyés aux bénéficiaires pour mise en oeuvre – procédure de commande et de distribution de la billetterie « Ecla-Ts » – présentation des projets et actions 2018 – travaux du Comité de Pilotage du Réseau Solidaire.

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 1er juin 2017 présentant un consommé de 585 496,87 € (incluant les engagements de Noël et les frais statutaires reversés par la CCAS).
• Convention de répartition des charges administratives effectuées par le Territoire Nord Pas-de-Calais pour le compte de la CMCAS. La part des charges est estimée à 230 745 €. À celle-ci s’ajoute l’indemnité kilométrique pour les déplacements de proximité de 10 897 € pour 20 068 kilomètres parcourus.
• Transfert de crédit 2017 n°2 : validation à la majorité, en tenant compte des modifications apportées par la délégation CGT en séance, soit la réaffectation de 46 870,95 € de crédits disponibles, dont 510,95 € en réserves.
• Budget complémentaire 2017 n°1 : validation à la majorité, en tenant compte des modifications apportées par la délégation CGT, soit au total un budget complémentaire de 1 393 793,16 € réparti comme suit : Jeunesse : 104 506 € – Santé Solidarité : 26 143,80 € – Plein air, Activités culturelles et de loisirs : 371 305,86 € – Fêtes traditionnelles : 6 700 € – Sports : 25 237,50 € – Formation Information Communication : 24 000 € – Charges de gestion (dont investissements patrimoine) : 835 900 €.

Assemblée Générale de CMCAS : validation du compte rendu de séance – répartition de l’ensemble des voeux et travaux présentés, par instances locales et nationales, pour réflexions et mises en oeuvre.

Élections de CMCAS : suivi des travaux du Bureau Électoral Local – confirmation de mise en œuvre du rétroplanning de suivi du scrutin de renouvellement des Conseils d’Administration des CMCAS qui se déroulera en novembre – toutes remarques et questions concernant ce vote sont à émettre aux élus de SLVie et représentants des organisations syndicales en lien avec le Bureau Électoral Local en place.

Conseil d’Administration du 29 mai 2017

Élection du Bureau : Séverine DELASSUS et Christophe GODFROY sont élus respectivement Trésorière Générale et Trésorier Général Adjoint sur candidature CGT.

Informations du Président
• Informations CCAS : présentation de la convention nationale Francos Educ en lien avec le festival des Francofolies
de la Rochelle, proposant la mise en place d’activités
autour de la musique et du chant.
• Informations du Comité de Coordination : lancement d’une étude sociologique commandée par le Comité de Coordination qui aidera à la réflexion stratégique et opérationnelle sur le développement des Activités Sociales – Horizons #170 (session du Comité du 27 avril, tableaux de bord d’activités et bilan 2016, tableaux de bord d’activités mars 2017, circuit de traitement d’un projet de financement sur le handicap, document synthétique de réponses aux vœux des CMCAS).
• Informations des Organismes : communiqué des Présidents suite au décès de monsieur Régis Bortot – information quant à la mise en place de rencontres avec les salariés sur les sites de travail pendant les périodes de vacances d’été – communiqué des Présidents évoquant la parution du décret modificatif de l’article 25 du Statut des IEG relatif aux Activités Sociales.
• Relevés de discussions des Bureaux de SLVie : les questions et points évoqués seront examinés au sein des commissions concernées.
• Relevé de décisions du Bureau de Conseil d’Administration
• Modifications de mandats : Corinne GRARE intègre la Commission Animation de la Proximité pour la délégation CGT – Renaud BAUDEQUIN prend un mandat en Commission Budget Patrimoine Achats pour la délégation FO.

Travaux des commissions
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine – examen du suivi budgétaire et du transfert de crédit n°1 – examen des bilans de projets d’activités. Dossiers à poursuivre : offres d’achats du site de Cappelle-en-Pévèle – ré attribution des hébergements d’Annezin – réflexion sur l’imputation budgétaire du transport du CPNB – procédure achats de la CMCAS – affichage sur l’aire de jeux du site de Ponches Estruval.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : aides solidarité – prêts d’honneur – avance sur dossier de prestations Camieg – caddies alimentaires – préparation journée et séjour PMR, modification des documents d’inscription et de connaissance des populations concernées
– fiches d’aide à l’autonomie – tableau de suivi des prêts d’honneur.

Questions de patrimoine
Site sportif d’Anzin St Aubin : validation de l’offre d’achat émise par la société Maisons et Cités parmi les 4 propositions examinées – la cession suit son cours via notaire en charge du dossier.

Questions budgétaires
• Suivi budgétaire au 26 avril 2017 présentant un consommé de 493 680,42 € incluant les engagements de la fête de Noël et les frais statutaires qui seront reversés par la CCAS.
• Transfert de crédit n°1 : réaffectation de 16 497,14 € de crédits disponibles dans les rubriques signalées, ainsi que 2 506,77 € en réserves.

Élections de CMCAS : mise en place du retroplanning de suivi du protocole et des listes électorales – toutes remarques et questions concernant le scrutin sont à émettre aux élus de SLVie et représentants des organisations syndicales en lien avec le Bureau Électoral Local en place.

Divers
• Convention de solidarité CCAS / CMCAS / Secours Populaire Français : suite à la demande transmise à la CCAS, 12 places gratuites et 12 places payantes de séjours jeunes sont mises à disposition du réseau local de l’antenne des électriciens et gaziers du Secours Populaire Français via la CMCAS et le Territoire – validation de la prise en charge de 12 places payantes pour la somme totale de 1 920,78 €, ce qui permettra à 24 enfants de familles en difficulté de pouvoir partir en vacances avec les Activités Sociales.
• Carte bleue de la CMCAS : une carte bleue est mise en place au nom du Président de la CMCAS, qui permettra notamment les commandes de transports par voie électronique, et la remise d’espèces à l’occasion des caddies alimentaires octroyés aux agents en grande difficulté.
• Départs et retours colos été 2017 : appel à bénévoles en direction de tous les élus de toutes les instances afin de rencontrer les jeunes, leurs parents et les convoyeurs à l’occasion des départs et retours de convois de séjours jeunes de cet été.

Conseil d’Administration du 31 mars 2017

Approbation relevés de décisions et procès verbaux

Informations du Président

• Informations CCAS : information quant à la mise en place d’une expérimentation dans le cadre des départs des jeunes en centres CCAS accompagnés d’un copain – relevé de décisions du Bureau du Conseil d’ Administration du 2 février 2017 et du Conseil d’Administration du 16 février 2017 – document d’information « Singulier Pluriels de mars 2017 La lettre du Président de la CCAS » évoquant les négociations sur l’avenir des Activités Sociales, l’évolution des offres de partenariats (vacances, billetterie), l’accueil des réfugiés en centres CCAS et les délégations d’exploitations de certains sites – relevé de décisions Bureau du Conseil d’Administration du 9 mars – courrier demandant aux structures de proximité d’établir des bilans à l’occasion des partenariats tripartites culturels ou événementiels contractés – information quant à la mise en place d’ambassadeurs culturels par les CMCAS sur les événements nationaux organisés par la CCAS – information quant à la mise en ligne du film « Revivre Ensemble » évoquant l’accueil de plus de 850 réfugiés sur les centres de vacances des Organismes.
• Informations du Comité de Coordination : information quant à la non tenue des rencontres régionales des Activités Sociales au regard des interrogations liées à la réécriture de l’article 25 du Statut National.
• Informations des Organismes : modalités d’organisation de l’Assemblée Générale citoyenne les 13 et 14 mai au Cap d’Agde rassemblant de jeunes bénéficiaires autour de la réactualisation du projet éducatif des électriciens et gaziers.
• Modifications de mandats pour les délégations CGT et FO, au Conseil d’Administration, en SLVie et Commissions de CMCAS.

Travaux des Commissions

• Commission Activités : examen des bilans d’activités 2016 – suivi des projets 2017 – participations financières des joueurs inscrits au tournoi national de futsal – prise en charge des repas des bénévoles lors des mardis du CPNB sur le site de Cappelle en Pévèle – mise en place de la Fête de Noël 2017, « Noël magique sur glace » le 16 décembre 2017 au Zénith de Lille – mise en place de l’événement inter-CMCAS « le Festival des Cailloux » en septembre à Cayeux – suivi des projets des sections du site de Wasquehal – récital des élèves des cours de batterie, piano, chant et guitare en présence des professeurs sur le site de Wasquehal.
• Commission Budget Patrimoine Achats : suivi des travaux et dossiers patrimoine – examen du suivi budgétaire, des transferts de crédit, et des immobilisations à sortir – point sur les inventaires – présentation des nouvelles codifications des rubriques budgétaires – examen des bilans de projets d’activités – présentation des documents de clôture d’exercice pour avis.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : prêts d’honneur – bilan offre Scoléo (colis de rentrée scolaire 2016) – lancement des travaux de partenariat avec l’association « Un toit partagé » sur le logement intergénérationnel – suivi des projets adaptés aux populations isolées et PMR.
• Commission Jeunes Agents : annonce de la composition du Bureau de Commission – prise en compte de la préparation du festival des Cailloux et réflexions sur les propositions d’activités futures à destination des jeunes agents.

Questions budgétaires

• Suivi budgétaire au 31 décembre 2016
• Clôture des comptes : validation de clôture (attestation d’audit, arrêté des comptes annuels au 31 décembre 2016, bilans et comptes de résultat et annexes) – transfert de crédit de fin d’exercice pour un montant de 216 697,60 € dont 211 656,17 € de réserves facultatives – situation budgétaire annuelle au 31 décembre 2016, présentant un consommé de 1 004 036,77 € – affectation des réserves pour investissements pour un montant de 1 148 000 €. Ces points sont validés à la majorité.
• Sorties d’immobilisations de matériels représentant un montant d’acquisition de 490 €.

Assemblées Générales

Modalités d’organisation des Assemblées Générales de CMCAS et de SLVie (voir pages 4 et 5).

Divers

• Conventions de partenariats culturels : modalités de mise en oeuvre des partenariats autour du Salon du Livre d’Arras les 22 avril et 1er mai avec la CCAS et l’association Colères du Présent et autour du Festival Wazemmes l’Accordéon du 20 mai au 4 juin sur Lille (voir aussi page 13).

Conseil d’Administration du 25 novembre 2016

Élection du bureau

Président : Frédéric SERVET – CGT
Vice-Présidente administratrice déléguée : Déborah GREFFE – CGT
Vice-Présidents : André FAYS – CFE/CGC, Patrick CARON – FO, Anissa BADERI – CFDT
Trésorier Général : Jean-Pierre HEENS – CGT
Trésorière Générale adjointe : Séverine DELASSUS – CGT
Secrétaire Générale : Muriel BATZENSCHLAGER – CGT
Secrétaire Général adjoint : Stéphane SERGEANT – CGT

Approbation relevés de décisions et procès verbaux

Informations du Président

• Informations CCAS : point sur la procédure juridique liée au contrat obsèques AG2R – organisation des repas de fin d’année en restauration méridienne CCAS – relevé de décisions du Conseil d’ Administration de la CCAS du 6 octobre 2016 – information sur la tenue des journées nationales de l’encadrement à l’adresse des responsables des centres et séjours CCAS – campagne de solidarité dans le cadre de la 30e édition du «Téléthon» : parcours CCAS et circuits régionaux.
• Informations du Comité de Coordination : lancement de la campagne de mise à jour des droits aux Activités Sociales – courrier du ministère de tutelle annonçant les montants prévisionnels des ressources mises à la disposition des organismes sociaux des IEG au titre de l’exercice 2017 – Horizons 167 (Assemblée Générale des CMCAS du 13 octobre 2016) – Horizons 168 (session du 8 novembre 2016 et tableaux de bord d‘activité).
• Informations des Organismes : éléments de compréhension concernant les négociations en cours sur l’avenir des Activités Sociales – communiqué des présidents «taxation des œuvres sociales des Comités d’Entreprise» visant à soumettre à impôt les aides attribuées aux salariés pour le départ en vacances, ainsi que tous les avantages accordés par les Comités d’Entreprise – calendrier des instances et réunions nationales – note d’information concernant les modalités d’inscription et de tarification des formations socio-éducatives BAFA et BAFD – bulletin d’information de la Direction Prévoyance «spécial offre de prêts immobiliers et assurances».
• Relevés de discussions des Bureaux de SLVie et relevé de décisions du Bureau de Conseil d’ Administration.
• Accueil des réfugiés au sein des structures des Activités Sociales : information sur des actes de vandalisme réalisés sur les centres de Bolquère et Arès – communiqué du Président de la CCAS «arrivée des réfugiés de Calais, première étape de la solidarité des Activités Sociales» – communiqué du Directeur Général de la CCAS «les Activités Sociales accueillent les premiers réfugiés» – communiqué du Président de la CCAS «derniers accueils, la solidarité s’organise dans les Activités Sociales» – communiqué du Président du 16 novembre 2016 «Activités Sociales le choix de la solidarité» – note d’information du 28 octobre «questions / réponses sur l’accueil des mineurs isolés de Calais» – note d’information du 16 novembre «questions / réponses sur l’accueil des réfugiés» – communiqué du Président de la CMCAS de Picardie relatif à l’accueil de réfugiés mineurs sur le site de Cayeux-sur-Mer (ces documents sont consultables en ligne sur le site de la CMCAS NPdC).
• Comité Consultatif des adhérents IDCP : modalités de tenue de réunion du 1er décembre 2016 et rapport d’activité 2014.
• Modifications de mandats pour les délégations CGT et FO, en SLVie et commission de CMCAS.

Travaux des commissions

• Commission Activités : bilans d’activités réalisées – suivi des projets en cours – projets des activités 2017 – suivi de l’activité des clubs et sections du site de Wasquehal.
• Commission Budget Patrimoine Achats : point sur le patrimoine, les travaux en cours et les interventions de maintenance, site par site – prestation Facility Management sur Wasquehal – examen de la vente des jardins ouvriers de St Nicolas-lez-Arras – point sur les remarques émises par les clubs et sections du site de Wasquehal – ressources prévisionnelles 2017 – examens des suivi budgétaire, transfert de crédit n°3, budget complémentaire n°3, sorties d’immobilisations, bilans des budgets d’activités – prise en charge des dépenses supplémentaires de l’activité territoriale «tournoi de futsal» – modification d’un prêt d’honneur en aide solidarité suite à situation de surendettement – suivi des impayés : prise en charge exceptionnelle sur activité antérieure de la somme de 32 €.
• Commission Action Sanitaire Sociale et de Santé : IME – aides solidarité – prêts d’honneur – caddies alimentaires – suivi de la vaccination antigrippe – examen du bilan du séjour PMR – mise en place du colloque santé – proposition de rencontre avec les élus de Cantin pour éventuelles actions de solidarité envers les réfugiés accueillis sur cette commune.

Questions patrimoine

• Jardins ouvriers de St Nicolas-Lez-Arras : validation à la majorité de la cession du site à la communauté urbaine d’Arras pour la somme de 25 000 € – la vente du bien avait été validée en Assemblée Générale extraordinaire de CMCAS
• Base de loisirs de Cappelle-en-Pévèle : la mise en vente est effective et annoncée sur le réseau des professionnels de l’immobilier.

Questions budgétaires

• Suivi budgétaire au 31 octobre 2016
• Transfert de crédit n°3 : affectation des sommes disponibles pour un montant de 11 275,12 € dont 6 000 € réaffectés au Gazélec afin de permettre la tenue des activités des sections sportives jusqu’à la fi n de l’exercice.
• Budget complémentaire n°3 : réaffectation, sur l’exercice 2016 de la somme de 7 259,80 € de ressources complémentaires en autres réserves.
• Sorties d’immobilisations de matériels représentant un montant d’acquisition de 76 687,90 €, dont 292,24 € en reste à amortir.
• Budget primitif : en tenant compte d’une nouvelle baisse de la dotation nationale, le budget décentralisé alloué à la CMCAS NPdC pour l’exercice 2017 est de 794 329 € (pour rappel en 2015 : 978 655 € et en 2016 : 882 127 €) – deux propositions d’affectations budgétaires sont présentées par les délégations FO et CGT : la deuxième est retenue à la majorité des votants.

Informations du Territoire

• Évolution des structures Territoriales : une demande de présentation de propositions techniques de fusion de Territoires est validée à la majorité des administrateurs – les projets seront examinés par les instances concernées.
• Plan Local d’Actions Territoriales : validation des engagements pris par les services du Territoire quant aux actions et missions à mettre en œuvre par domaine concerné (direction, gestion, QPEO, RH, séjours activités, proximité, maintenance et logistique, relations internes externes) – une attention et un suivi particuliers seront portés aux missions d’accueil conseil en proximité.

Divers

• Renouvellement de l’adhésion à l’association Ecla-ts : ceci ouvre droit au service de billetterie ainsi qu’aux offres culturelles, sportives et de loisirs à tarif réduit pour les bénéficiaires de la CMCAS.
• Aide solidarité extérieure : séisme en Haïti : vote à la majorité pour un don de soutien de 500 € par l’intermédiaire de la fédération du Secours Populaire Français des électriciens et gaziers
• Cursus de formation BAFA : 5 candidats sont retenus sur entretien suite aux 13 candidatures reçues – ils suivront la formation d’animateur via les structures des Activités Sociales.

Motion du 25 novembre 2016

Le Conseil d’ Administration de la CMCAS Nord Pas-de-Calais est fier de l’engagement pris à l’unanimité par le Conseil d’ Administration de la CCAS permettant l’accueil dans nos centres de vacances des réfugiés.
Nous soutenons ces décisions permettant aux réfugiés de pouvoir vivre des moments difficiles dans des conditions humaines et dignes.
Nous condamnons les actes de dégradation et d’intimidation que certains de nos centres d’accueil ont subis, fomentés par des personnes xénophobes. Nous soutiendrons plus particulièrement les actions qui pourront être menées par la CMCAS Picardie durant l’accueil des réfugiés sur le centre de Cayeux-sur-Mer mais aussi les centres d’accueil qui existent ou existeraient sur notre périmètre, que ce soit à travers de collecte ou de mise en commun d’activité de loisirs, culturelle, sportive ou de rencontres et d’échanges.
Cette motion est validée à la majorité des administrateurs votant.

Témoignage

Une des bénéficiaires de la CMAS NPdC nous a laissé ce message par mail en réaction aux engagements des Activités Sociales quant à l’accueil des réfugiés
Elle a accepté que son témoignage soit publié :

«J’ai 89 ans et je me suis retrouvée dans les colonnes de réfugiés qui fuyaient la guerre en mai 1940, heureuse que des gens charitables nous aient hébergés et nourris. Quelque temps auparavant, mes parents avaient ouvert leur porte aux belges qui avaient été envahis avant nous. Maman a fait des marmites de soupes. On leur donnait pain beurré et café. Remercions le ciel d’avoir vécu une période sans guerre depuis 70 ans et soyons accueillants à ces
gens dans la détresse.
On répète souvent: « On ne peut pas accueillir toute la misère du monde» comme argument pour ne rien faire, mais si on ne peut pas accueillir toute la misère du monde, on peut en accueillir une partie et chacun peut faire un geste, en fonction de ses moyens».
M. D.

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